Conditions générales de vente
Toute commande de biens ou de services et toute demande d’informations ou de
documentation effectuée via les sites ou toute utilisation d'une app entraînera
automatiquement la pleine et entière adhésion aux présentes conditions d’utilisation.
Les services fournis par Babusiaux Animations sont régis en outre par les conditions
particulières qui sont propres à ces services ou aux contrats passés entre les commanditaires et Babusiaux Animations, qui primeront sur les présentes conditions d’utilisation en cas de contradiction.
Ni la commande de montages ballons / locations de matériel, ni la livraison de ces montages ballons / location de matériel n’impliquent la moindre cession de droits intellectuels sur ceux-ci en votre faveur.
Ces montages et ces produits sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Babusiaux Animations.
Tout contrevenant aux droits, et plus particulièrement au droits de propriété intellectuelle, de Babusiaux Animations, s’expose à des poursuites judiciaires ou autres par les entités en question ou par les autorités compétentes.
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