CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET
Les sites et apps sont mis à votre disposition par Babusiaux Animations dont le siège social est établi en Belgique, à 6150 Anderlues, rue Debiseau 61, TVA 06 5173 5080
Les sites et apps sont mis à votre disposition par Babusiaux Animations dont le siège social est établi en Belgique, à 6150 Anderlues, rue Debiseau 61 TVA BE 06 5173 5080, celui-ci est joignable aux numéros suivants : +32494/20.95.45 et +32495/41.47.90
Champ d'application
Ces conditions d’utilisation sont applicables à tous les sites et applications mobiles (apps) de Babusiaux Animations, à moins qu’un site donné ou une app donnée ne fasse l’objet de
conditions particulières, auquel cas celles-ci prévaudront.
Le chapitre "Médias sociaux" est uniquement applicable aux sites qui sont repris dans les sites de médias sociaux.
Toute utilisation d'un site ou d'une app, en ce compris la simple consultation des pages web, implique l'acceptation sans la moindre réserve des conditions d’utilisation du site internet.
Sauf dispositions légales contraires, ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées par le biais d'une simple publication sur le site ou notification dans une app.
Ces conditions d’utilisation sont exclusivement régies par le droit belge. Tout litige
concernant l'existence, l'exécution et/ou l'interprétation de ces conditions d’utilisation sera soumis au pouvoir exclusif des Tribunaux de Bruxelles.
Droits intellectuels
Sauf indication contraire, toutes les photos de produits ou créations de montages ballons qui apparaissent sur les sites ou dans les apps sont matériaux ou des créations appartenant à Babusiaux Animations. Les noms de domaine du site ont été enregistrés par Babusiaux Animations, à l'exception des sites repris dans les medias sociaux. Babusiaux Animations dispose dès lors des droits d’utilisation et d’exploitation exclusifs et/ou des droits de licence exclusifs sur ces éléments de propriété intellectuelle. Le site et les apps en eux-mêmes, ainsi que leur contenu, à savoir notamment les textes, images, représentations graphiques, fichiers sonores, fichiers d'animation, fichiers vidéo et arrangements et bases de données y éventuellement repris, sont protégés par le droit d’auteur et par l’ensemble des réglementations applicables en matière de propriété intellectuelle sensu lato.
Babusiaux Animations se réserve tout droit de propriété intellectuelle et droit sui generis sur les sites et les apps, sur l’ensemble des éléments qui s’y retrouvent et sur ses éventuelles bases de données.
Outre les exceptions impératives éventuellement prévues par la loi, vous êtes autorisé à imprimer les informations consultées et à les utiliser dans le seul cadre de la gestion de votre projet si vous êtes client de Babusiaux Animations. Vous conservez le droit de télécharger et de reproduire les images, photos et les montages figurant sur les sites et les apps, pour autant que ces manipulations soient effectuées pour un usage strictement privé et personnel.
Toute autre reproduction, diffusion, mise à disposition du public et/ou réutilisation sous quelque forme que ce soit, qu’elle soit totale ou partielle, temporaire ou permanente des sites et des apps ou de tout élément de propriété intellectuelle de Babusiaux Animations est strictement interdite sans l’accord écrit et préalable de Babusiaux Animations.
Toute demande d’information et/ou d’autorisation ayant trait à un ou plusieurs éléments de propriété intellectuelle des sites et des apps doit être adressée à Babusiaux Animations.
Les sites et les apps peuvent également contenir des éléments qui sont en tout ou en partie la propriété intellectuelle de tiers. Ces éléments sont soumis, mutatis mutandis, au même régime applicable.
Médias sociaux
Un certain nombre des sites sont repris comme faisant partie de sites de tiers (des sites de médias sociaux comme Facebook et Twitter). En cas d'utilisation de ces sites, l'internaute sera également tenu au respect des conditions de ces sites de médias sociaux.
Les sites de médias sociaux sont des sites interactifs. Babusiaux Animations n'a pas toujours le contrôle du contenu que des tiers peuvent placer sur les sites en question. Babusiaux Animations décline par conséquent toute responsabilité pour le contenu que ces tiers peuvent placer sur de tels sites.
Clause de non-responsabilité
Les sites et les apps ont été élaborés avec le plus grand soin et Babusiaux Animations s’efforce, dans la mesure du raisonnable, à les actualiser et à maintenir l'exactitude des informations qui s’y trouvent. Les sites et les apps sont mis à votre disposition à titre exclusivement informatif et Babusiaux Animations insiste sur le caractère évolutif du site et des apps, et sur le fait qu’il conviendra de toujours contrôler l'applicabilité, l'exactitude et l'actualité des informations reprises sur son
site et dans ses apps. Lesdites informations ne remplacent en aucun cas un avis juridique ou l’assistance personnalisée d’un professionnel.
Dans la mesure autorisée par la loi, Babusiaux Animations ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, de quelque nature et importance qu’il soit, qui pourrait être causé directement ou indirectement par la consultation ou, plus généralement, par toute utilisation quelconque qui serait faite des sites ou des apps et notamment des informations qui s’y trouvent.
Babusiaux Animations décline toute responsabilité pour tout dommage pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou plus généralement dans toute autre source d'information à laquelle renvoient les sites ou les apps, et ce, quelles que soient la nature, l’importance, la cause et/ou les conséquences dudit dommage.
PRIVACY
Qui sommes-nous ?
Les sites et applications sont mis à votre disposition par Babusiaux Animations, dont le siège social est établi rue Debiseau 61, 6150 Anderlues TVA BE06 5173 5080, et qui est joignable par téléphone au numéro + 32494/ 20.95.45 et +32495/ 41. 45. 90
Finalités du traitement Vos données à caractère personnel sont traitées par Babusiaux Animations, conformément au Règlement européen (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après RGPD), lors de l’utilisation d’une application ou d’une demande d’informations ou encore d’une commande ou réservation de produits. Babusiaux Animations
traite les données à caractère personnel que vous communiquez sur ses sites et applications pour les finalités suivantes :
1. Répondre favorablement aux requêtes adressées par vos soins lors de vos visites sur les sites ou dans le cadre de l’usage que vous faites des applications ;
2. Optimiser tant la gestion des sites et celle des contacts commerciaux et administratifs de Babusiaux Animations que l’administration de sa clientèle ;
3. Optimiser la qualité des services offerts aux internautes et celle des sites et des
applications ;
4. Établir des études de marché et des statistiques de fréquentation ;
5. Vous informer régulièrement, notamment par SMS, des activités, des nouveaux
services et produits de Babusiaux Animations ;
6. Communiquer vos données à caractère personnel à toutes les entités juridiques de l’entité économique connue sous la dénomination Babusiaux Animations, en
particulier afin de leur permettre de vous adresser toute forme d’offre promotionnelle
par courrier électronique. En ce qui concerne les quatre premières finalités, Babusiaux Animations se fonde sur son intérêt légitime à gérer ses sites et applications, à comprendre la manière dont ses sites et applications sont utilisés et à répondre de manière correcte et adéquate aux requêtes des visiteurs des sites et applications. Dans la mesure où ces traitements se font à l’aide de cookies, notre cookie policy est également d’application.
En ce qui concerne les deux dernières finalités, Babusiaux Animations ne traite vos données qu’avec votre consentement. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment sans préjudice de la légitimité du traitement effectué avant le retrait de votre consentement.
Vos droits
Vous pouvez prendre connaissance des données traitées par Babusiaux Animations et, le cas échéant, les faire rectifier en envoyant une demande datée et signée, accompagnée d’une copie recto-verso de votre carte d’identité, par e-mail à deborah2804@gmail.com ou par courrier postal à Babusiaux Animations rue Debiseau 61, 6150 Anderlues Belgique. Vous pouvez en outre, suivant les mêmes modalités et dans les limites fixées par le RGPD, vous opposer au traitement des données ou demander que ce traitement soit limité. Vous avez également la possibilité de demander que les données vous concernant soient effacées ou
transférées. De plus amples informations peuvent être obtenues à la même adresse.
Le cas échéant, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données.
Période de conservation
Babusiaux Animations ne conserve vos données à caractère personnel qu’aussi longtemps que nécessaire pour les finalités du traitement, sauf si la loi exige de les conserver plus longtemps.
Confidentialité
Afin d’éviter autant que possible les accès non autorisés aux données à caractère personnel que vous nous communiquez, Babusiaux Animations respecte des procédures strictes en termes de sécurité.
Il se peut que pour accéder à certains services, vous deviez vous enregistrer au préalable.
Vous devez vous engager à communiquer des données exactes et complètes à Babusiaux Animations, et à l’informer de toute modification de ces données. Les données d’accès que vous recevrez de Babusiaux Animations sont strictement personnelles et doivent être tenues secrètes. Si vous soupçonnez que vos données d’accès ont été utilisées abusivement, vous devez en informer l’ASBL Groupe Securex sans délai.
Babusiau Animations peut prendre les mesures nécessaires pour assurer la bonne gestion de ses sites et de son système informatique. Babusiaux Animations peut à cet effet accéder à tout moment à toute information, communication ou autre élément stocké dans ledit site ou système. Dans ce contexte, Babusiaux Animations peut également bloquer votre accès de manière temporaire ou permanente, entre autres en cas de (présomption de) fraude, d’abus ou de violation de la confidentialité de vos données d’accès.
Communication de données Babusiaux Animations peut communiquer vos données à caractère personnel à un tiers à la demande de toute autorité légalement autorisée, ou même de sa propre initiative si l’entreprise considère en toute bonne foi qu’une telle communication est requise pour se conformer aux lois et règlements, pour protéger et/ou défendre les droits ou les biens de Babusiaux Aniations, ou des utilisateurs des sites et applications, ou, dans des circonstances particulières,
pour protéger la sécurité de Babusiaux Animations, de ses clients, et/ou des utilisateurs des sites et applications.
Les sites et apps sont mis à votre disposition par Babusiaux Animations dont le siège social est établi en Belgique, à 6150 Anderlues, rue Debiseau 61 TVA BE 06 5173 5080, celui-ci est joignable aux numéros suivants : +32494/20.95.45 et +32495/41.47.90
Champ d'application
Ces conditions d’utilisation sont applicables à tous les sites et applications mobiles (apps) de Babusiaux Animations, à moins qu’un site donné ou une app donnée ne fasse l’objet de
conditions particulières, auquel cas celles-ci prévaudront.
Le chapitre "Médias sociaux" est uniquement applicable aux sites qui sont repris dans les sites de médias sociaux.
Toute utilisation d'un site ou d'une app, en ce compris la simple consultation des pages web, implique l'acceptation sans la moindre réserve des conditions d’utilisation du site internet.
Sauf dispositions légales contraires, ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées par le biais d'une simple publication sur le site ou notification dans une app.
Ces conditions d’utilisation sont exclusivement régies par le droit belge. Tout litige
concernant l'existence, l'exécution et/ou l'interprétation de ces conditions d’utilisation sera soumis au pouvoir exclusif des Tribunaux de Bruxelles.
Droits intellectuels
Sauf indication contraire, toutes les photos de produits ou créations de montages ballons qui apparaissent sur les sites ou dans les apps sont matériaux ou des créations appartenant à Babusiaux Animations. Les noms de domaine du site ont été enregistrés par Babusiaux Animations, à l'exception des sites repris dans les medias sociaux. Babusiaux Animations dispose dès lors des droits d’utilisation et d’exploitation exclusifs et/ou des droits de licence exclusifs sur ces éléments de propriété intellectuelle. Le site et les apps en eux-mêmes, ainsi que leur contenu, à savoir notamment les textes, images, représentations graphiques, fichiers sonores, fichiers d'animation, fichiers vidéo et arrangements et bases de données y éventuellement repris, sont protégés par le droit d’auteur et par l’ensemble des réglementations applicables en matière de propriété intellectuelle sensu lato.
Babusiaux Animations se réserve tout droit de propriété intellectuelle et droit sui generis sur les sites et les apps, sur l’ensemble des éléments qui s’y retrouvent et sur ses éventuelles bases de données.
Outre les exceptions impératives éventuellement prévues par la loi, vous êtes autorisé à imprimer les informations consultées et à les utiliser dans le seul cadre de la gestion de votre projet si vous êtes client de Babusiaux Animations. Vous conservez le droit de télécharger et de reproduire les images, photos et les montages figurant sur les sites et les apps, pour autant que ces manipulations soient effectuées pour un usage strictement privé et personnel.
Toute autre reproduction, diffusion, mise à disposition du public et/ou réutilisation sous quelque forme que ce soit, qu’elle soit totale ou partielle, temporaire ou permanente des sites et des apps ou de tout élément de propriété intellectuelle de Babusiaux Animations est strictement interdite sans l’accord écrit et préalable de Babusiaux Animations.
Toute demande d’information et/ou d’autorisation ayant trait à un ou plusieurs éléments de propriété intellectuelle des sites et des apps doit être adressée à Babusiaux Animations.
Les sites et les apps peuvent également contenir des éléments qui sont en tout ou en partie la propriété intellectuelle de tiers. Ces éléments sont soumis, mutatis mutandis, au même régime applicable.
Médias sociaux
Un certain nombre des sites sont repris comme faisant partie de sites de tiers (des sites de médias sociaux comme Facebook et Twitter). En cas d'utilisation de ces sites, l'internaute sera également tenu au respect des conditions de ces sites de médias sociaux.
Les sites de médias sociaux sont des sites interactifs. Babusiaux Animations n'a pas toujours le contrôle du contenu que des tiers peuvent placer sur les sites en question. Babusiaux Animations décline par conséquent toute responsabilité pour le contenu que ces tiers peuvent placer sur de tels sites.
Clause de non-responsabilité
Les sites et les apps ont été élaborés avec le plus grand soin et Babusiaux Animations s’efforce, dans la mesure du raisonnable, à les actualiser et à maintenir l'exactitude des informations qui s’y trouvent. Les sites et les apps sont mis à votre disposition à titre exclusivement informatif et Babusiaux Animations insiste sur le caractère évolutif du site et des apps, et sur le fait qu’il conviendra de toujours contrôler l'applicabilité, l'exactitude et l'actualité des informations reprises sur son
site et dans ses apps. Lesdites informations ne remplacent en aucun cas un avis juridique ou l’assistance personnalisée d’un professionnel.
Dans la mesure autorisée par la loi, Babusiaux Animations ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, de quelque nature et importance qu’il soit, qui pourrait être causé directement ou indirectement par la consultation ou, plus généralement, par toute utilisation quelconque qui serait faite des sites ou des apps et notamment des informations qui s’y trouvent.
Babusiaux Animations décline toute responsabilité pour tout dommage pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou plus généralement dans toute autre source d'information à laquelle renvoient les sites ou les apps, et ce, quelles que soient la nature, l’importance, la cause et/ou les conséquences dudit dommage.
PRIVACY
Qui sommes-nous ?
Les sites et applications sont mis à votre disposition par Babusiaux Animations, dont le siège social est établi rue Debiseau 61, 6150 Anderlues TVA BE06 5173 5080, et qui est joignable par téléphone au numéro + 32494/ 20.95.45 et +32495/ 41. 45. 90
Finalités du traitement Vos données à caractère personnel sont traitées par Babusiaux Animations, conformément au Règlement européen (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après RGPD), lors de l’utilisation d’une application ou d’une demande d’informations ou encore d’une commande ou réservation de produits. Babusiaux Animations
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1. Répondre favorablement aux requêtes adressées par vos soins lors de vos visites sur les sites ou dans le cadre de l’usage que vous faites des applications ;
2. Optimiser tant la gestion des sites et celle des contacts commerciaux et administratifs de Babusiaux Animations que l’administration de sa clientèle ;
3. Optimiser la qualité des services offerts aux internautes et celle des sites et des
applications ;
4. Établir des études de marché et des statistiques de fréquentation ;
5. Vous informer régulièrement, notamment par SMS, des activités, des nouveaux
services et produits de Babusiaux Animations ;
6. Communiquer vos données à caractère personnel à toutes les entités juridiques de l’entité économique connue sous la dénomination Babusiaux Animations, en
particulier afin de leur permettre de vous adresser toute forme d’offre promotionnelle
par courrier électronique. En ce qui concerne les quatre premières finalités, Babusiaux Animations se fonde sur son intérêt légitime à gérer ses sites et applications, à comprendre la manière dont ses sites et applications sont utilisés et à répondre de manière correcte et adéquate aux requêtes des visiteurs des sites et applications. Dans la mesure où ces traitements se font à l’aide de cookies, notre cookie policy est également d’application.
En ce qui concerne les deux dernières finalités, Babusiaux Animations ne traite vos données qu’avec votre consentement. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment sans préjudice de la légitimité du traitement effectué avant le retrait de votre consentement.
Vos droits
Vous pouvez prendre connaissance des données traitées par Babusiaux Animations et, le cas échéant, les faire rectifier en envoyant une demande datée et signée, accompagnée d’une copie recto-verso de votre carte d’identité, par e-mail à deborah2804@gmail.com ou par courrier postal à Babusiaux Animations rue Debiseau 61, 6150 Anderlues Belgique. Vous pouvez en outre, suivant les mêmes modalités et dans les limites fixées par le RGPD, vous opposer au traitement des données ou demander que ce traitement soit limité. Vous avez également la possibilité de demander que les données vous concernant soient effacées ou
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Le cas échéant, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données.
Période de conservation
Babusiaux Animations ne conserve vos données à caractère personnel qu’aussi longtemps que nécessaire pour les finalités du traitement, sauf si la loi exige de les conserver plus longtemps.
Confidentialité
Afin d’éviter autant que possible les accès non autorisés aux données à caractère personnel que vous nous communiquez, Babusiaux Animations respecte des procédures strictes en termes de sécurité.
Il se peut que pour accéder à certains services, vous deviez vous enregistrer au préalable.
Vous devez vous engager à communiquer des données exactes et complètes à Babusiaux Animations, et à l’informer de toute modification de ces données. Les données d’accès que vous recevrez de Babusiaux Animations sont strictement personnelles et doivent être tenues secrètes. Si vous soupçonnez que vos données d’accès ont été utilisées abusivement, vous devez en informer l’ASBL Groupe Securex sans délai.
Babusiau Animations peut prendre les mesures nécessaires pour assurer la bonne gestion de ses sites et de son système informatique. Babusiaux Animations peut à cet effet accéder à tout moment à toute information, communication ou autre élément stocké dans ledit site ou système. Dans ce contexte, Babusiaux Animations peut également bloquer votre accès de manière temporaire ou permanente, entre autres en cas de (présomption de) fraude, d’abus ou de violation de la confidentialité de vos données d’accès.
Communication de données Babusiaux Animations peut communiquer vos données à caractère personnel à un tiers à la demande de toute autorité légalement autorisée, ou même de sa propre initiative si l’entreprise considère en toute bonne foi qu’une telle communication est requise pour se conformer aux lois et règlements, pour protéger et/ou défendre les droits ou les biens de Babusiaux Aniations, ou des utilisateurs des sites et applications, ou, dans des circonstances particulières,
pour protéger la sécurité de Babusiaux Animations, de ses clients, et/ou des utilisateurs des sites et applications.